Conseil Municipal du 06 novembre 1978




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
509RELEVEMENT DU TAUX DES VACATIONS FUNERAIRES ALLOUEES AU CO MM ISSAIRE DE POLICE. - Délibération - (sans annexe)
510ASSURANCE INCENDIE DU THEATRE MUNICIPAL AVENANT N° 6. - Délibération - (sans annexe)
511ASSURANCE INCENDIE VILLE - AVENANT N° 14. - Délibération - (sans annexe)
512C.E.S JEAN MOULIN TRAVAUX DECONCENTRES - PROGRAMME 1978. AVANT-P ROJET DES TRAVAUX RETENUS. - Délibération - (sans annexe)
513CONTRAT VILLE MOYENNE. PRESENTATION DOSSIER D'OPERATION N°1 : RENOVATION ILOT DECHAVANNE. - Délibération - (sans annexe)
514CONTRAT VILLE MOYENNE. PRESENTATION DOSSIER D'OPERATION N° 3 : PLACETTES QUARTIER DECHAVANNE. - Délibération - (sans annexe)
515CONTRAT VILLE MOYENNE, PRESENTATION DOSSIER D'OPERATION N° 9 : PARKING DE L'ILOT DECHAVANNE. - Délibération - (sans annexe)
516CREATION D'UN EMPLOI DE FEMME DE SERVICE A LA HALTE-GARDERIE. - Délibération - (sans annexe)
517REDEFINITION DU PROGRAMME DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE BD LOUIS BLANC - RUE DES JARDINIERS. - Délibération - (sans annexe)
518INSTAURATION D'UN TARIF FORFAITAIRE POUR L'ENTRAINEMENT DES ELEVES DE L'ECOLE DE NATATION. - Délibération - (sans annexe)
519AVANCE FINANCIERE A LA S. C. R. U. 1.470.000 F - Délibération - (sans annexe)
520TRANSFORMATION DE 3 EMPLOIS D'O.P. 1 EN O.P. 2 ET DE 4 EMPLOIS D'AIDE O. P. EN O. P. 1. - Délibération - (sans annexe)
521CESSION A LA S.C.R.U. DES PARTIES DES RUES DECHAVANNE ET PONDEVAUX DECLASSEES DANS L'ILOT DECHAVANNE. - Délibération - (sans annexe)
522CESSION A LA S. C. R. U. DE L'IMPASSE ROLAND ET DE SA VOIE ANNEXE DANS L'ILOT DES FAYETTES. - Délibération - (sans annexe)
523TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE 1975 - AVENANT N ° 2 - REGULARISATION ADMINISTRATIVE. - Délibération - (sans annexe)
524CREATION D'UN PAN COUPE RUE CL. SAVOYE - RUE A. FRANCE. CESSION DE TERRAIN PAR M. PREVEL. - Délibération - (sans annexe)
525CREATION D'UN PAN COUPE AV. J. BALLOFFET - BD GAMBETTA. CESSION DE TERRAIN PAR M. BERAUTI. - Délibération - (sans annexe)
526ECLAIRAGE TERRAIN D'HONNEUR DU STADE ARMAND CHOUFFET. MARCHE PASSE AVEC LA SOCIETE HOLOPHANE SABIR. - Délibération - (sans annexe)
527CENTRE AERE DE VILLEFRANCHE A POMMIERS. MARCHE NEGOCIE. - Délibération - (sans annexe)
528LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL, AVENUE DU BEAUJOLAIS. DEMANDE DE TRAVAUX DECONCENTRES SUBVENTIONNABLES EN 1979. - Délibération - (sans annexe)
529LYCEE TECHNIQUE NATIONALISE, AVENUE DU BEAUJOLAIS. DEMANDE DE TRAVAUX DECONCENTRES SUBVENTIONNABLES EN 1979. - Délibération - (sans annexe)
530C.E.S. JEAN MOULIN - DEMANDE DE TRAVAUX DECONCENTRES SUBVENTIONNABLES EN 1979. - Délibération - (sans annexe)
531ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE A MADAME GRAVET MICHELINE, ASSISTANTE SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
532C.E.S. MIXTE NATIONALISE FAUBERT. DEMANDE DE TRAVAUX DECONCENTRES, SUBVENTIONNABLES EN 1979. - Délibération - (sans annexe)
533LYCEE D'ETAT MIXTE CLAUDE BERNARD. DEMANDE DE TRAVAUX DECONCENTRES SUBVENTIONNABLES EN 1979. - Délibération - (sans annexe)